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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JURAGRUYERE REYBIER COMTE
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LES P'TITS DES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES P'TITS DES
JURAGRUYERE REYBIER COMTE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1648831
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2009
LES P\'TITS DES de JURAGRUYERE REYBIER COMTE

Présentation de la marque LES P'TITS DES

Déposée le 13 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) JURAGRUYERE REYBIER COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES P'TITS DES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JURAGRUYERE REYBIER COMTE domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Dole, 39800 POLIGNY (dossier no 2146212) - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 450 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2146212) - France.

La marque LES P'TITS DES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES P'TITS DES est expirée depuis le 13 novembre 2009.

JURAGRUYERE REYBIER COMTE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND PAVOIS , GRAND COMTOIS , GRAND COMTOIS , JURAGRUYERE POLIGNY


JURAGRUYERE REYBIER COMTE (Société Anonyme) - Zone Industrielle, Route de Dole, 39800 POLIGNY (dossier no 2146212) - France - SIREN 645450107


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2146212) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 1999 n°2146212 - Publication au BOPI 1999-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 28 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°280220 - Publication au BOPI 1999-06-28

Fromages à pâte pressée cuite et non-cuite